Marque expirée - Marque en non vigueur

MANITRAC
MANITOU BF Société anonyme

Numéro de dépôt :
96647901
Date de dépôt :
25/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2016

Présentation de la marque MANITRAC

Déposée le 25 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) MANITOU BF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MANITRAC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANITOU BF domicilié(e) 430, rue de l'Aubinière,44150 ANCENIS (dossier no 2318447) - 44150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 857 802 508 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2318447) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MANITRAC est expirée depuis le 25 octobre 2016.

MANITOU BF a également déposé les autres marques suivantes : "BACOU" , MANIFARM , BUGGISCOPIC , MANIMIX , MANITRANSIT , MANILOADER , MANITOU , MANITOU , MANITOU , MANITRAX


MANITOU BF Société anonyme - 430, rue de l'Aubinière,44150 ANCENIS (dossier no 2318447) - 44150 - France - SIREN 857802508


Cabinet LOYER - 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2318447) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 2006 n°2318447 - Publication au BOPI 2006-06-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Machines agricoles; appareils de levage; appareils de manutention (chargement et déchargement) Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; chariots élévateurs, pelles automotrices, tracteurs

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.