Déposée par voie électronique le 26 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) MANITOU BF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « M-SHIFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-33 du 19 août 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANITOU BF domicilié(e) 430 Rue de l'Aubinière - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 857 802 508 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER, Le Centralis domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque M-SHIFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848748.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MANITOU BF, Société Anonyme - 430 Rue de l'Aubinière - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 857802508
BREMA-LOYER, Le Centralis - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Machines agricoles ; appareils de levage ; appareils élévatoires, nacelles élévatrices ; pelles mécaniques ; appareils de manutention (chargement et déchargement) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). ;
Véhicules à l'exception des bicyclettes et leurs parties, des motocyclettes et leurs parties et des véhicules de loisirs et leurs parties ; appareils de locomotion par terre à l'exception des bicyclettes et leurs parties, des motocyclettes et leurs parties et des véhicules de loisirs et leurs parties ; appareils de locomotion par air ou par eau à l'exception des véhicules de loisirs et leurs parties ; chariots élévateurs ; pelles automotrices, tracteurs ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres.
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