Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACTIPIECES
MANITOU BF, société anonyme

Numéro de dépôt :
95568327
Date de dépôt :
20/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2025

Présentation de la marque ACTIPIECES

Déposée le 20 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) MANITOU BF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIPIECES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANITOU BF domicilié(e) 430 Rue de l'Aubinière - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 857 802 508 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme SEDGWICK Anna domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque ACTIPIECES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACTIPIECES arrivera à expiration en date du 20 avril 2025.

MANITOU BF a également déposé les autres marques suivantes : "BACOU" , MANIFARM , BUGGISCOPIC , MANIMIX , MANITRANSIT , MANILOADER , MANITOU , MANITOU , MANITOU , MANITRAX


MANITOU BF, société anonyme - 430 Rue de l'Aubinière - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 857802508


IPSILON BREMA-LOYER, Mme SEDGWICK Anna - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-10

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2005 n°2284982 - Publication au BOPI 2005-03-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Inscription le 8 février 1996 - Transmission de propriété n°197220 - Publication au BOPI 1996-02-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38

Inscription le 9 février 2005 - Changement d'adresse n°407505 - Publication au BOPI 2005-02-09

Inscription le 1 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°486333 - Publication au BOPI 2008-12-01

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2015 n°2590213 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-06-19

Appareils de manutention (chargement et déchargement); moteurs à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); organes de transmission à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; malaxeurs de béton; bétonnières de chantier; bouldozeurs; mâts de charge, monte-charge; ponts de chargement; trémies pour le déchargement mécanique; élévateurs; excavateurs; grues (appareils de levage); pelles mécaniques; machines pour les travaux de terrassement; treuils; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement; machines agricoles; alimentateurs pour carburateurs; bougies d'allumage pour moteurs à explosion; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion; alternateurs; pistons d'amortisseurs (parties de machines); coussinets et paliers anti-friction pour machines; dispositifs anti-pollution pour moteurs; paliers autograisseurs; roulements et palliers à billes; bagues à billes pour roulements; bagues de graissage; bagues de pistons; balais de charbon (électricité); balais de dynamo; bâtis (machinerie); bielles de machines ou de moteurs; bobines pour machines; boîtes de graissage (machines); boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres; bougies de réchauffage pour moteurs Diesel; câbles de commande de machines ou de moteurs; capots (parties de machines); économiseurs de carburants pour machines; carburateurs; joints de cardan; carters pour machines et moteurs; cartouches pour machines à filtrer; ponts de chargement; clapets de machines; commandes hydrauliques pour machines et moteurs; commandes pneumatiques pour machines et moteurs; commandes à pédales pour machines et moteurs; courroies de dynamo; courroies de machines; courroies pour moteurs; crics (machines); cylindres de moteurs; démarreurs pour moteurs; pots d'échappement pour moteurs; générateurs d'électricité; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres; engrenages autres que pour véhicules terrestres; enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles; filtres (parties de machines ou de moteurs); garnitures de sabots et segments de freins autres que pour véhicules terrestres; palans; pompes (parties de machines ou de moteurs); poulies (parties de machines); régulateurs et soupapes de pression (parties de machines); radiateurs de refroidissement pour moteurs; régulateurs (parties de machines); ressorts (parties de machines); roues et rouages de machines; tabliers de machines;tambours de machines.Véhicules pour travaux publics; véhicules pour travaux agricoles; véhicules de manutention; chariots élévateurs; bétonnières automobiles; véhicules électriques; remorques (véhicules); tracteurs; accouplements pour véhicules terrestres; chambres à air pour pneumatiques; amortisseurs pour véhicules; dispositifs antiéblouissants pour véhicules; antidérapants pour bandages de véhicules; antivols pour véhicules; appuie-tête pour sièges de Véhicules; arbres de transmission pour véhicules terrestres; attelages de remorques pour véhicules; avertisseurs de marche arrière pour véhicules; avertisseurs sonores pour véhicules; valves de bandages pour véhicules; barres de torsion pour véhicules; roues de bennes; bennes pour véhicules; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules; garde-boue; pare-brise; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air; chaînes pour la commande de véhicules terrestres; trousses pour la réparation des chambres à air; châssis de véhicules; chenilles pour véhicules; circuits hydrauliques pour véhicules; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; moteurs électriques pour véhicules terrestres; embrayages pour véhicules terrestres; enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules; essieux; fusées d'essieux; essuie-glace; freins; garnitures; sabots et segments de freins pour véhicules; frettes de moyeux; garnitures intérieures de véhicules (capitonnage); housses de véhicules; indicateurs de direction pour véhicules; jantes de roues de véhicules; capots de moteurs pour véhicules; moteurs pour véhicules terrestres; moyeux de roues de véhicules; pare-chocs de véhicules; pare-soleil de véhicules; pneumatiques; pompes à air (accessoires de véhicules); rétroviseurs; roues de véhicules; sièges de véhicules; vitres de véhicules; portes de véhicules

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.