Déposée le 20 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) MANITOU BF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACTIPIECES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-21 du 26 mai 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANITOU BF domicilié(e) 430 Rue de l'Aubinière - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 857 802 508 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme SEDGWICK Anna domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque ACTIPIECES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MANITOU BF, société anonyme - 430 Rue de l'Aubinière - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 857802508
IPSILON BREMA-LOYER, Mme SEDGWICK Anna - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-10
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2005 n°2284982 - Publication au BOPI 2005-03-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01
Inscription le 8 février 1996 - Transmission de propriété n°197220 - Publication au BOPI 1996-02-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38
Inscription le 9 février 2005 - Changement d'adresse n°407505 - Publication au BOPI 2005-02-09
Inscription le 1 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°486333 - Publication au BOPI 2008-12-01
Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2015 n°2590213 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-06-19
Appareils de manutention (chargement et déchargement); moteurs à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); organes de transmission à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; malaxeurs de béton; bétonnières de chantier; bouldozeurs; mâts de charge, monte-charge; ponts de chargement; trémies pour le déchargement mécanique; élévateurs; excavateurs; grues (appareils de levage); pelles mécaniques; machines pour les travaux de terrassement; treuils; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement; machines agricoles; alimentateurs pour carburateurs; bougies d'allumage pour moteurs à explosion; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion; alternateurs; pistons d'amortisseurs (parties de machines); coussinets et paliers anti-friction pour machines; dispositifs anti-pollution pour moteurs; paliers autograisseurs; roulements et palliers à billes; bagues à billes pour roulements; bagues de graissage; bagues de pistons; balais de charbon (électricité); balais de dynamo; bâtis (machinerie); bielles de machines ou de moteurs; bobines pour machines; boîtes de graissage (machines); boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres; bougies de réchauffage pour moteurs Diesel; câbles de commande de machines ou de moteurs; capots (parties de machines); économiseurs de carburants pour machines; carburateurs; joints de cardan; carters pour machines et moteurs; cartouches pour machines à filtrer; ponts de chargement; clapets de machines; commandes hydrauliques pour machines et moteurs; commandes pneumatiques pour machines et moteurs; commandes à pédales pour machines et moteurs; courroies de dynamo; courroies de machines; courroies pour moteurs; crics (machines); cylindres de moteurs; démarreurs pour moteurs; pots d'échappement pour moteurs; générateurs d'électricité; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres; engrenages autres que pour véhicules terrestres; enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles; filtres (parties de machines ou de moteurs); garnitures de sabots et segments de freins autres que pour véhicules terrestres; palans; pompes (parties de machines ou de moteurs); poulies (parties de machines); régulateurs et soupapes de pression (parties de machines); radiateurs de refroidissement pour moteurs; régulateurs (parties de machines); ressorts (parties de machines); roues et rouages de machines; tabliers de machines;tambours de machines.Véhicules pour travaux publics; véhicules pour travaux agricoles; véhicules de manutention; chariots élévateurs; bétonnières automobiles; véhicules électriques; remorques (véhicules); tracteurs; accouplements pour véhicules terrestres; chambres à air pour pneumatiques; amortisseurs pour véhicules; dispositifs antiéblouissants pour véhicules; antidérapants pour bandages de véhicules; antivols pour véhicules; appuie-tête pour sièges de Véhicules; arbres de transmission pour véhicules terrestres; attelages de remorques pour véhicules; avertisseurs de marche arrière pour véhicules; avertisseurs sonores pour véhicules; valves de bandages pour véhicules; barres de torsion pour véhicules; roues de bennes; bennes pour véhicules; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules; garde-boue; pare-brise; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air; chaînes pour la commande de véhicules terrestres; trousses pour la réparation des chambres à air; châssis de véhicules; chenilles pour véhicules; circuits hydrauliques pour véhicules; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; moteurs électriques pour véhicules terrestres; embrayages pour véhicules terrestres; enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules; essieux; fusées d'essieux; essuie-glace; freins; garnitures; sabots et segments de freins pour véhicules; frettes de moyeux; garnitures intérieures de véhicules (capitonnage); housses de véhicules; indicateurs de direction pour véhicules; jantes de roues de véhicules; capots de moteurs pour véhicules; moteurs pour véhicules terrestres; moyeux de roues de véhicules; pare-chocs de véhicules; pare-soleil de véhicules; pneumatiques; pompes à air (accessoires de véhicules); rétroviseurs; roues de véhicules; sièges de véhicules; vitres de véhicules; portes de véhicules
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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