Déposée le 29 janvier 1998 par MANISIER Jean-Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « FOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-10 du 6 mars 1998.
Le déposant est MANISIER Jean-Paul, domicilié(e) Bat A, Boite 60, 45 Rue Emile Zola, 93120 LA COURNEUVE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANISIER Jean-Paul - France.
La marque FOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715388.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MANISIER Jean-Paul - Bat A, Boite 60, 45 Rue Emile Zola, 93120 LA COURNEUVE - France
MANISIER Jean-Paul - France
Inscription le 22 janvier 2002 - Rejet partiel n°339383 - Publication au BOPI 2002-01-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02
Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10
Distributeurs automatiques et mécaniques pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses. Banquettes-lit, canapés, fauteuils, pouf, matelas. Meubles, glaces (miroirs), cadres, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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