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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANIPULATION PLASTIQUE – MODITEC
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MODITEC
Marque expirée - Marque en non vigueur

MODITEC
MANIPULATION PLASTIQUE – MODITEC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1571965
Date de dépôt :
19/01/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2020

Présentation de la marque MODITEC

Déposée le 19 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANIPULATION PLASTIQUE – MODITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODITEC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANIPULATION PLASTIQUE – MODITEC domicilié(e) ZAC La Donnière - 69970 - MARENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 109 677 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) Le Contemporain 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODITEC est expirée depuis le 19 janvier 2020.

MANIPULATION PLASTIQUE – MODITEC a également déposé les autres marques suivantes : IMD SYSTEM


MANIPULATION PLASTIQUE – MODITEC, Société par Actions Simplifiée - ZAC La Donnière - 69970 - MARENNES - France - SIREN 332109677


Cabinet LAURENT & CHARRAS - Le Contemporain 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Renouvellement sans limitation le 17 août 1999 n°2151167 - Publication au BOPI 1999-08-17

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2009 n°2424804 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-08

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