Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PIERRES BLEUES
M. MANIGAND FRANCK

Numéro de dépôt :
4341606
Date de dépôt :
28/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/02/2027
LES PIERRES BLEUES de MANIGAND FRANCK

Présentation de la marque LES PIERRES BLEUES

Déposée le 28 février 2017 par monsieur MANIGAND FRANCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES PIERRES BLEUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est monsieur MANIGAND FRANCK domicilié(e) CHATEAU DES RAVATYS, DOMAINE DE L'INSTITUT PASTEUR - 69220 - SAINT LAGER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MANIGAND Franck domicilié(e) CHATEAU DES RAVATYS, Domaine de l'Institut Pasteur - 69220 - SAINT LAGER - France.

La marque LES PIERRES BLEUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4341606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PIERRES BLEUES arrivera à expiration en date du 28 février 2027.

MANIGAND FRANCK a également déposé les autres marques suivantes : LES ANDESITES


M. MANIGAND FRANCK - CHATEAU DES RAVATYS, DOMAINE DE L'INSTITUT PASTEUR - 69220 - SAINT LAGER - France


M. MANIGAND Franck - CHATEAU DES RAVATYS, Domaine de l'Institut Pasteur - 69220 - SAINT LAGER - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Vins d'appellation d'origine protégée.