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Marques déposées par madame MANICOT Claire
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Milisanté
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Milisanté
Mme MANICOT Claire

Numéro de dépôt :
3902805
Date de dépôt :
06/03/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
06/03/2022
Milisanté de MANICOT Claire

Présentation de la marque Milisanté

Déposée le 6 mars 2012 par madame MANICOT Claire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Milisanté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est madame MANICOT Claire domicilié(e) 11 rue Lara - 77430 - CHAMPAGNE-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MANICOT Claire domicilié(e) 11 rue Lara - 77430 - CHAMPAGNE-SUR-SEINE - France.

La marque Milisanté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Milisanté est expirée depuis le 6 mars 2022.


Mme MANICOT Claire - 11 rue Lara - 77430 - CHAMPAGNE-SUR-SEINE - France


Mme MANICOT Claire - 11 rue Lara - 77430 - CHAMPAGNE-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Inscription le 4 août 2014 - Rejet partiel n°628539 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-04

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