Anot Annuaire National de l'Orthopédie Technique
Présentation de la marque Anot Annuaire National de l'Orthopédie Technique
Déposée le 3 septembre 2009 par MANGIN Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Anot Annuaire National de l'Orthopédie Technique »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Anot Annuaire National de l'Orthopédie Technique est expirée depuis le 3 septembre 2019.
MANGIN Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41
Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05
Inscription le 6 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546583 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06
Inscription le 6 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546580 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06