Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANVAL
MANGIN EGLY ENTREPRISES

Numéro de dépôt :
4665168
Date de dépôt :
09/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2030
FRANVAL de MANGIN EGLY ENTREPRISES

Présentation de la marque FRANVAL

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2020 par MANGIN EGLY ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-31 du 31 juillet 2020.

Le déposant est MANGIN EGLY ENTREPRISES domicilié(e) RUE DE LA FONTAINE LUDOT - 51300 - VITRY-LE-FRANÇOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACUITY-IP, Monsieur Amith MUDUN domicilié(e) 1 RUE DE STOCKHOLM - 75008 - PARIS - France.

La marque FRANVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4665168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANVAL arrivera à expiration en date du 9 juillet 2030.

MANGIN EGLY ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : MANGIN EGLY , ECOVAL , VALENTIN BM , (Marque figurative) , SEDAM VALENTIN , MECAVAL


MANGIN EGLY ENTREPRISES - RUE DE LA FONTAINE LUDOT - 51300 - VITRY-LE-FRANÇOIS - France


ACUITY-IP, Monsieur Amith MUDUN - 1 RUE DE STOCKHOLM - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-31

Enregistrement avec modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Muselets pour fixer des bouchons en liège à des bouteilles de vin effervescent ; capsules de bouchage métalliques ; capsules métalliques de bouteilles ; bouchons métalliques de bouteilles ; conteneurs métalliques ; joints métalliques de bouteilles ; attaches métalliques pour bouteilles ; bouts et fermetures métalliques pour fixer sur des bouteilles et autres conteneurs ; récipients, boîtes et bouteilles métalliques ; fermetures métalliques pour récipients, boîtes, bouteilles et bocaux ; dispositifs métalliques pour fixer sur des conteneurs servant à distribuer le contenu de ces conteneurs ; conteneurs, couvercles et systèmes de fermetures métalliques à usage vinicole et alimentaire ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ;

Machines de fabrication de muselets, de bouchons, de capsules de bouchage pour bouteilles et récipients ; machines d’installation de muselets, de bouchons, de capsules de bouchage pour bouteilles et récipients ; machines à boucher les bouteilles ; machines à capsuler les bouteilles ; machines à fermer les bouteilles pour l'alimentation et les boissons ; sous-éléments, pièces et parties constitutives des produits précités ;

Capsules de bouteilles non métalliques ; capsules de bouchage non métalliques ; bouchons de bouteilles ; bouchons de liège ; bouchons composites en matériaux non métalliques pour la fermeture de bouteilles ; fermetures non métalliques de bouteilles ; récipients transportables non métalliques ; boîtes et bouteilles non métalliques ; fermetures non métalliques pour récipients, boîtes, bouteilles et bocaux ; dispositifs non métalliques pour fixer sur des conteneurs servant à distribuer le contenu de ces conteneurs ; conteneurs, couvercles et systèmes de fermetures non métalliques à usage vinicole et alimentaire ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ;

Bouteilles ; verrerie ; bouteilles en verre ; bouchons de verre pour bouteilles ; récipients à usage domestique ou pour la cuisine ; bocaux en verre ; récipients en verre ; bouchons verseurs à vin ; carafe en verre ; récipients en verre ; fermetures et joints en verre ; récipients, joints, couvercles et fermetures en verre à usage vinicole et alimentaire ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ;

Services d'installation, de réparation et d’entretien concernant les machines de fabrication de muselets, de bouchons, de capsules de bouchage pour bouteilles et récipients ; services d'installation, de réparation et d’entretien concernant les machines d’installation de muselets, de bouchons, de capsules de bouchage pour bouteilles et récipients ; services d'installation, réparation et entretien concernant les machines à boucher les bouteilles ; services d'installation, de réparation et d’entretien concernant les machines à capsuler les bouteilles ; services d'installation, de réparation et d’entretien concernant les machines à fermer les bouteilles pour l'alimentation et les boissons ; sous-éléments, pièces et parties constitutives pour machines de fabrication et d’installation de muselets, de bouchons, de capsules de bouchage pour bouteilles et récipients ; sous-éléments, pièces et parties constitutives pour machines à boucher les bouteilles ; sous-éléments, pièces et parties constitutives pour machines à capsuler les bouteilles ; fourniture d'informations et de conseils relatifs à l'installation, la réparation et/ou l'entretien des produits précités ;

Ingénierie en matière de robotique industrielle ; ingénierie en matière de machines de conception et d’installation de bouchons de bouteille, de muselets et de systèmes de fermeture à fixer sur les bouchons ; ingénierie en matière vitivinicole ; services d'évaluations, d'estimations, de recherches dans les domaines scientifiques et technologiques ; services d'études de projets techniques dans le domaine scientifiques et technologiques ; services d'analyses et de recherches industrielles ; contrôle de qualité ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception notamment en matière d’embouteillage, de systèmes de fermetures de bouteilles ; services d'analyses et de recherches industrielles notamment en matière de conception de bouchons de bouteille, de dispositifs de fermeture de bouteilles et de muselets à fixer sur les bouchons ; services de conseils technologiques ; services de dessin industriel ; stylisme en esthétique industrielle ; services d'expertises et d'étude de projets techniques ; services de recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'information, de conseil et d'assistance dans tous les domaines précités.