Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROUGET DE LISLE
MANGIN Bruno

Numéro de dépôt :
97691879
Date de dépôt :
12/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2007

Présentation de la marque LA ROUGET DE LISLE

Déposée le 12 août 1997 par MANGIN Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA ROUGET DE LISLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-39 du 26 septembre 1997.

Le déposant est MANGIN Bruno, domicilié(e) 143 rue de Montu, 39570 PERRIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANGIN Bruno - France.

La marque LA ROUGET DE LISLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROUGET DE LISLE est expirée depuis le 12 août 2007.

MANGIN Bruno a également déposé les autres marques suivantes : LA ROUGET DE LISLE


MANGIN Bruno - 143 rue de Montu, 39570 PERRIGNY - France


MANGIN Bruno - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-05

Demande de renouvellement le 19 décembre 2008 n°2392615 - Publication au BOPI 2008-12-19

Publication - Publication le 26 sept. 1997 au BOPI 1997-39

Inscription le 20 juillet 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°502207 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Bières. Eaux minérales. Eaux gazeuses. Limonades. Sodas. Boissons de fruits. Jus de fruits. Sirops. Autre préparations pour faire des boissons. Liqueurs. Gelées. Confitures. Cafés. Miel. Vinaigre. Sauce (condiments). Glace à rafraîchir. Alcools blancs. Alcools bruns. Apéritifs anisés. Apéritifs à la gentiane

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.