Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.D.A. SOCIETE DIETETIQUE ANIMALE
MANGHEBATI Abolghasem

Numéro de dépôt :
1681339
Date de dépôt :
31/01/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/1999
S.D.A. SOCIETE DIETETIQUE ANIMALE de MANGHEBATI Abolghasem

Présentation de la marque S.D.A. SOCIETE DIETETIQUE ANIMALE

Déposée le 31 janvier 1989 par MANGHEBATI Abolghasem auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S.D.A. SOCIETE DIETETIQUE ANIMALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MANGHEBATI Abolghasem, domicilié(e) 6 Rue de la Barrière, 35510 Cesson-Sévigné - France.

La marque S.D.A. SOCIETE DIETETIQUE ANIMALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.D.A. SOCIETE DIETETIQUE ANIMALE est expirée depuis le 31 janvier 1999.


MANGHEBATI Abolghasem - 6 Rue de la Barrière, 35510 Cesson-Sévigné - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Substances diététiques à usage animal et compléments alimentaires diététiques destinés à l'alimentation animale

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.