Déposée le 9 janvier 2014 par monsieur MANGEARD Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ECO2Fret » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-05 du 31 janvier 2014.
Le déposant est monsieur MANGEARD Philippe domicilié(e) La Maison Rose, 164 Avenue de la Clua - 06100 - NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MANGEARD Philippe domicilié(e) La Maison Rose, 164 Avenue de la Clua - 06100 - NICE - France.
La marque ECO2Fret a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. MANGEARD Philippe - La Maison Rose, 164 Avenue de la Clua - 06100 - NICE - France
M. MANGEARD Philippe - La Maison Rose, 164 Avenue de la Clua - 06100 - NICE - France
Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Inscription le 9 décembre 2014 - Rejet partiel n°637896 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09
Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; numérisation de documents ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
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