Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUARTZ
MANGAUD Sylvie, " La Roseraie "

Numéro de dépôt :
1364647
Date de dépôt :
22/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/1996
QUARTZ de MANGAUD Sylvie

Présentation de la marque QUARTZ

Déposée le 22 juillet 1986 par MANGAUD Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUARTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MANGAUD Sylvie, " La Roseraie ", domicilié(e) 27, rue Contant, 93220 GAGNY. - France.

La marque QUARTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARTZ est expirée depuis le 22 juillet 1996.


MANGAUD Sylvie, " La Roseraie " - 27, rue Contant, 93220 GAGNY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

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