Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QUARTZ
Numéro de dépôt :
1364647
Date de dépôt :
22/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/1996
Présentation de la marque QUARTZ
Déposée le 22 juillet 1986 par MANGAUD Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUARTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque QUARTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364647.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARTZ est expirée depuis le 22 juillet 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02