Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE ST MAURICE OLMES NEIGE
M. Maneville (Jean)

Numéro de dépôt :
955836
Date de dépôt :
27/04/1976
Lieu de dépôt :
Foix

Présentation de la marque LE ST MAURICE OLMES NEIGE

Déposée le 27 avril 1976 par monsieur Maneville (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Foix), la marque française « LE ST MAURICE OLMES NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Maneville (Jean domicilié(e) 16, rue Jean-Jaurès, Lavelanet (Ariège). - France.

La marque LE ST MAURICE OLMES NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 955836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE ST MAURICE OLMES NEIGE est expirée depuis le 27 avril 1986.

Maneville (Jean a également déposé les autres marques suivantes : LE CATHARE OLMES NEIGE


M. Maneville (Jean) - 16, rue Jean-Jaurès, Lavelanet (Ariège). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-514

Pâtisserie.