Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CATHARE OLMES NEIGE
M. Maneville (Jean)

Numéro de dépôt :
955835
Date de dépôt :
27/04/1976
Lieu de dépôt :
Foix

Présentation de la marque LE CATHARE OLMES NEIGE

Déposée le 27 avril 1976 par monsieur Maneville (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Foix), la marque française « LE CATHARE OLMES NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Maneville (Jean domicilié(e) 16, rue Jean-Jaurès, Lavelanet (Ariège). - France.

La marque LE CATHARE OLMES NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 955835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE CATHARE OLMES NEIGE est expirée depuis le 27 avril 1986.

Maneville (Jean a également déposé les autres marques suivantes : LE ST MAURICE OLMES NEIGE


M. Maneville (Jean) - 16, rue Jean-Jaurès, Lavelanet (Ariège). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-514

Pâtisserie.