Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MANET FRANCE
MANET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4120118
Date de dépôt :
23/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/09/2024
MANET FRANCE de MANET

Présentation de la marque MANET FRANCE

Déposée le 23 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MANET FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANET domicilié(e) 8 Chemin aux boeufs - 14123 - CORMELLES-LE-ROYAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 713 820 496 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 14/16, Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque MANET FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANET FRANCE est expirée depuis le 23 septembre 2024.

MANET a également déposé les autres marques suivantes : By M , MANET , VIZEL'IN


MANET, Société par actions simplifiée - 8 Chemin aux boeufs - 14123 - CORMELLES-LE-ROYAL - France - SIREN 713820496


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 14/16, Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Inscription le 26 août 2019 - Transmission totale de propriété n°767142 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-26

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; peintures pour artistes ; peinture pour la céramique ; peintures pour travaux d'art et artisanat ; agglutinants pour peintures ; apprêts (peinture) ; agglutinants pour couleurs ; liants pour peintures ; liants pour couleurs ; peintures aluminium ; poudre d'aluminium pour la peinture ; fixatifs (vernis) ; fixatifs pour l'aquarelle ; blancs (matières colorantes ou peintures) ; enduits pour le bois (peintures) ; couleurs pour la céramique ; noir de charbon (pigment) ; diluants pour couleurs ; diluants pour laques ; diluants pour peintures ; térébenthine (diluant pour peinture) ; émaux pour la peinture ; encres d'imprimerie ; enduits (peintures) ; épaississants pour couleurs ; noir de fumée (pigment) ; encres pour la gravure ; gris de zinc (pigment) ; indigo (colorant) ; noirs (matières colorantes ou peintures) ; pastilles de peinture repositionnables ; pigments ; safran (colorant) ; siccatifs pour couleurs ; terre de Sienne, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Huiles pour la peinture, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Pinceaux ; papier, carton, produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, couvertures (papeterie), pochoirs, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériels pour les artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; appuie-main pour peintre ; aquarelles ; crayons d'ardoise ; ardoises pour écrire ; papier d'argent ; papier à copier (articles de papeterie) ; papier calque ; papier carbone ; papier Xuan pour peinture et calligraphie chinoises ; papier-parchemin ; argile à modeler ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; autocollants (articles de papeterie) ; bacs à peinture ; bâtons d'encre ; pierres d'encre (récipients à encre) ; encriers ; encres pour le dessin ; encres pour l'écriture ; blocs à dessin ; blocs (papeterie) ; carton de pâte de bois (papeterie) ; papier de bois ; boîtes en carton ou en papier ; brosses (pinceaux) ; brosses pour l'écriture ; fournitures pour l'écriture ; instruments d'écriture ; modèles d'écriture ; buvards ; cahiers ; calendriers ; papier calque ; toiles à calquer ; calques ; caractères (chiffres et lettres) ; papier carbone ; carnets ; catalogues ; châssis à composer (imprimerie) ; chevalets pour la peinture ; couteaux de peinture ; encres de Chine ; coffrets pour la papeterie (articles de bureau) ; liquides correcteurs (articles de bureau) ; encres à corriger (héliographie) ; compas de tracé ; coupe-papier (articles de bureau) ; craies à écrire et à marquer ; craie pour la lithographie ; mines de crayons ; porte-mines ; fournitures pour le dessin ; instruments de dessin ; dessins ; chemises pour documents ; fournitures pour écrire ; nécessaires pour écrire (écritoires) ; plumes à écrire ; plumes à dessin ; plumes (articles de bureau) ; porte-plume ; écriteaux en papier ou en carton ; produits pour effacer ; papier d'emballage ; enveloppes (papeterie) ; estompes ; feuilles (papeterie) ; figurines (statuettes) en papier mâché ; fournitures scolaires ; crayons fusains ; godets pour la peinture ; gravures ; impressions ; imprimés ; livres ; manuels ; matériaux pour le modelage ; matériaux à modeler ; moules pour argile à modeler (matériel pour artistes) ; palettes pour peintres ; pastels (crayons) ; pâte à modeler ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; toiles pour peinture ; peintures (tableaux) encadrées ou non ; pierres lithographiques ; planchettes à pince (articles de bureau) ; planches à graver ; planches (gravures) ; planches à dessin ; pointes à tracer pour le dessin ; règles à dessiner ; représentation et reproduction graphiques ; revues (périodiques) ; toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents ; stencils ; stylos ; tableaux noirs ; tablettes à écrire ; taille-crayons électriques ou non électriques ; toiles à calquer ; toiles pour la peinture ; trousses, étuis et boîtes de rangement de pinceaux ; pinces à dessin ; spatules pour la peinture, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Poteries ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; éponges ; pots ; appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements ; blouses ; tabliers (vêtements), tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Services de vente en gros ou au détail des produits suivants : couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; peintures pour artistes ; peinture pour la céramique ; peintures pour travaux d'art et artisanat ; agglutinants pour peintures ; apprêts (peinture) ; agglutinants pour couleurs ; liants pour peintures ; liants pour couleurs ; peintures aluminium ; poudre d'aluminium pour la peinture ; fixatifs (vernis) ; fixatifs pour l'aquarelle ; blancs (matières colorantes ou peintures) ; enduits pour le bois (peintures) ; couleurs pour la céramique ; noir de charbon (pigment) ; diluants pour couleurs ; diluants pour laques ; diluants pour peintures ; térébenthine (diluant pour peinture) ; émaux pour la peinture ; encres d'imprimerie ; enduits (peintures) ; épaississants pour couleurs ; noir de fumée (pigment) ; encres pour la gravure ; gris de zinc (pigment) ; indigo (colorant) ; noirs (matières colorantes ou peintures) ; pastilles de peinture repositionnables ; pigments ; safran (colorant) ; siccatifs pour couleurs ; terre de Sienne. Huiles pour la peinture. Pinceaux ; papier, carton, produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, couvertures (papeterie), pochoirs, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériels pour les artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; appuie-main pour peintre ; aquarelles ; crayons d'ardoise ; ardoises pour écrire ; papier d'argent ; papier à copier (articles de papeterie) ; papier calque ; papier carbone ; papier Xuan pour peinture et calligraphie chinoises ; papier-parchemin ; argile à modeler ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; autocollants (articles de papeterie) ; bacs à peinture ; bâtons d'encre ; pierres d'encre (récipients à encre) ; encriers ; encres pour le dessin ; encres pour l'écriture ; blocs à dessin ; blocs (papeterie) ; carton de pâte de bois (papeterie) ; papier de bois ; boîtes en carton ou en papier ; brosses (pinceaux) ; brosses pour l'écriture ; fournitures pour l'écriture ; instruments d'écriture ; modèles d'écriture ; buvards ; cahiers ; calendriers ; papier calque ; toiles à calquer ; calques ; caractères (chiffres et lettres) ; papier carbone ; carnets ; catalogues ; châssis à composer (imprimerie) ; chevalets pour la peinture ; couteaux de peinture ; encres de Chine ; coffrets pour la papeterie (articles de bureau) ; liquides correcteurs (articles de bureau) ; encres à corriger (héliographie) ; compas de tracé ; coupe-papier (articles de bureau) ; craies à écrire et à marquer ; craie pour la lithographie ; mines de crayons ; porte-mines ; fournitures pour le dessin ; instruments de dessin ; dessins ; chemises pour documents ; fournitures pour écrire ; nécessaires pour écrire (écritoires) ; plumes à écrire ; plumes à dessin ; plumes (articles de bureau) ; porte-plume ; écriteaux en papier ou en carton ; produits pour effacer ; papier d'emballage ; enveloppes (papeterie) ; estompes ; feuilles (papeterie) ; figurines (statuettes) en papier mâché ; fournitures scolaires ; crayons fusains ; godets pour la peinture ; gravures ; impressions ; imprimés ; livres ; manuels ; matériaux pour le modelage ; matériaux à modeler ; moules pour argile à modeler (matériel pour artistes) ; palettes pour peintres ; pastels (crayons) ; pâte à modeler ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; toiles pour peinture ; peintures (tableaux) encadrées ou non ; pierres lithographiques ; planchettes à pince (articles de bureau) ; planches à graver ; planches (gravures) ; planches à dessin ; pointes à tracer pour le dessin ; règles à dessiner ; représentation et reproduction graphiques ; revues (périodiques) ; toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents ; stencils ; stylos ; tableaux noirs ; tablettes à écrire ; taille-crayons électriques ou non électriques ; toiles à calquer ; toiles pour la peinture ; trousses, étuis et boîtes de rangement de pinceaux ; pinces à dessin ; spatules pour la peinture. Poteries ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; éponges ; pots ; appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical. Vêtements ; blouses ; tabliers (vêtements) ; boîtes métalliques vides pour aquarelles ; cadres (encadrement) ; mortiers pour le pilage ; présentoirs ; porte-châssis ; porte-fusain ; pinces à linges ; séparateurs de toiles ; pinces à tendre les toiles ; pinces coupantes ; outils et instruments à mains entraînés manuellement ; vaporisateurs de peinture ; grilles à bruiner ; presse-tubes ; lave-pinceaux. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Tous ces services étant d'origine française ou fournis en France.