Déposée le 3 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « By M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-43 du 24 octobre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANET domicilié(e) 8 Chemin aux boeufs - 14123 - CORMELLES-LE-ROYAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 713 820 496 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque By M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122948.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MANET, Société par actions simplifiée - 8 Chemin aux boeufs - 14123 - CORMELLES-LE-ROYAL - France - SIREN 713820496
Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Inscription le 26 août 2019 - Transmission totale de propriété n°767142 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-26
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; peintures pour artistes ; peinture pour la céramique ; peintures pour travaux d'art et artisanat ; agglutinants pour peintures ; apprêts (peinture) ; agglutinants pour couleurs ; liants pour peintures ; liants pour couleurs ; peintures aluminium ; poudre d'aluminium pour la peinture ; fixatifs (vernis) ; fixatifs pour l'aquarelle ; blancs (matières colorantes ou peintures) ; enduits pour le bois (peintures) ; couleurs pour la céramique ; noir de charbon (pigment) ; diluants pour couleurs ; diluants pour laques ; diluants pour peintures ; térébenthine (diluant pour peinture) ; émaux pour la peinture ; encres d'imprimerie ; enduits (peintures) ; épaississants pour couleurs ; noir de fumée (pigment) ; encres pour la gravure ; gris de zinc (pigment) ; indigo (colorant) ; noirs (matières colorantes ou peintures) ; pastilles de peinture repositionnables ; pigments ; safran (colorant) ; siccatifs pour couleurs ; terre de Sienne ;
Huiles pour la peinture ;
Pinceaux ; papier, carton, produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, couvertures (papeterie), pochoirs, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériels pour les artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; appuie-main pour peintre ; aquarelles ; crayons d'ardoise ; ardoises pour écrire ; papier d'argent ; papier à copier (articles de papeterie) ; papier calque ; papier carbone ; papier Xuan pour peinture et calligraphie chinoises ; papier-parchemin ; argile à modeler ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; autocollants (articles de papeterie) ; bacs à peinture ; bâtons d'encre ; pierres d'encre (récipients à encre) ; encriers ; encres pour le dessin ; encres pour l'écriture ; blocs à dessin ; blocs (papeterie) ; carton de pâte de bois (papeterie) ; papier de bois ; boîtes en carton ou en papier ; brosses (pinceaux) ; brosses pour l'écriture ; fournitures pour l'écriture ; instruments d'écriture ; modèles d'écriture ; buvards ; cahiers ; calendriers ; papier calque ; toiles à calquer ; calques ; caractères (chiffres et lettres) ; papier carbone ; carnets ; catalogues ; châssis à composer (imprimerie) ; chevalets pour la peinture ; couteaux de peinture ; encres de Chine ; coffrets pour la papeterie (articles de bureau) ; liquides correcteurs (articles de bureau) ; encres à corriger (héliographie) ; compas de tracé ; coupe-papier (articles de bureau) ; craies à écrire et à marquer ; craie pour la lithographie ; mines de crayons ; porte-mines ; fournitures pour le dessin ; instruments de dessin ; dessins ; chemises pour documents ; fournitures pour écrire ; nécessaires pour écrire (écritoires) ; plumes à écrire ; plumes à dessin ; plumes (articles de bureau) ; porte-plume ; écriteaux en papier ou en carton ; produits pour effacer ; papier d'emballage ; enveloppes (papeterie) ; estompes ; feuilles (papeterie) ; figurines (statuettes) en papier mâché ; fournitures scolaires ; crayons fusains ; godets pour la peinture ; gravures ; impressions ; imprimés ; livres ; manuels ; matériaux pour le modelage ; matériaux à modeler ; moules pour argile à modeler (matériel pour artistes) ; palettes pour peintres ; pastels (crayons) ; pâte à modeler ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; toiles pour peinture ; peintures (tableaux) encadrées ou non ; pierres lithographiques ; planchettes à pince (articles de bureau) ; planches à graver ; planches (gravures) ; planches à dessin ; pointes à tracer pour le dessin ; règles à dessiner ; représentation et reproduction graphiques ; revues (périodiques) ; toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents ; stencils ; stylos ; tableaux noirs ; tablettes à écrire ; taille-crayons électriques ou non électriques ; toiles à calquer ; toiles pour la peinture ; trousses, étuis et boîtes de rangement de pinceaux ; pinces à dessin ; spatules pour la peinture ;
Poteries ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; éponges ; pots ; appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical ;
Vêtements ; blouses ; tabliers (vêtements) ;
Services de vente en gros ou au détail des produits suivants : couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; peintures pour artistes ; peinture pour la céramique ; peintures pour travaux d'art et artisanat ; agglutinants pour peintures ; apprêts (peinture) ; agglutinants pour couleurs ; liants pour peintures ; liants pour couleurs ; peintures aluminium ; poudre d'aluminium pour la peinture ; fixatifs (vernis) ; fixatifs pour l'aquarelle ; blancs (matières colorantes ou peintures) ; enduits pour le bois (peintures) ; couleurs pour la céramique ; noir de charbon (pigment) ; diluants pour couleurs ; diluants pour laques ; diluants pour peintures ; térébenthine (diluant pour peinture) ; émaux pour la peinture ; encres d'imprimerie ; enduits (peintures) ; épaississants pour couleurs ; noir de fumée (pigment) ; encres pour la gravure ; gris de zinc (pigment) ; indigo (colorant) ; noirs (matières colorantes ou peintures) ; pastilles de peinture repositionnables ; pigments ; safran (colorant) ; siccatifs pour couleurs ; terre de Sienne. Huiles pour la peinture. Pinceaux ; papier, carton, produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, couvertures (papeterie), pochoirs, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériels pour les artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; appuie-main pour peintre ; aquarelles ; crayons d'ardoise ; ardoises pour écrire ; papier d'argent ; papier à copier (articles de papeterie) ; papier calque ; papier carbone ; papier Xuan pour peinture et calligraphie chinoises ; papier-parchemin ; argile à modeler ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; autocollants (articles de papeterie) ; bacs à peinture ; bâtons d'encre ; pierres d'encre (récipients à encre) ; encriers ; encres pour le dessin ; encres pour l'écriture ; blocs à dessin ; blocs (papeterie) ; carton de pâte de bois (papeterie) ; papier de bois ; boîtes en carton ou en papier ; brosses (pinceaux) ; brosses pour l'écriture ; fournitures pour l'écriture ; instruments d'écriture ; modèles d'écriture ; buvards ; cahiers ; calendriers ; papier calque ; toiles à calquer ; calques ; caractères (chiffres et lettres) ; papier carbone ; carnets ; catalogues ; châssis à composer (imprimerie) ; chevalets pour la peinture ; couteaux de peinture ; encres de Chine ; coffrets pour la papeterie (articles de bureau) ; liquides correcteurs (articles de bureau) ; encres à corriger (héliographie) ; compas de tracé ; coupe-papier (articles de bureau) ; craies à écrire et à marquer ; craie pour la lithographie ; mines de crayons ; porte-mines ; fournitures pour le dessin ; instruments de dessin ; dessins ; chemises pour documents ; fournitures pour écrire ; nécessaires pour écrire (écritoires) ; plumes à écrire ; plumes à dessin ; plumes (articles de bureau) ; porte-plume ; écriteaux en papier ou en carton ; produits pour effacer ; papier d'emballage ; enveloppes (papeterie) ; estompes ; feuilles (papeterie) ; figurines (statuettes) en papier mâché ; fournitures scolaires ; crayons fusains ; godets pour la peinture ; gravures ; impressions ; imprimés ; livres ; manuels ; matériaux pour le modelage ; matériaux à modeler ; moules pour argile à modeler (matériel pour artistes) ; palettes pour peintres ; pastels (crayons) ; pâte à modeler ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; toiles pour peinture ; peintures (tableaux) encadrées ou non ; pierres lithographiques ; planchettes à pince (articles de bureau) ; planches à graver ; planches (gravures) ; planches à dessin ; pointes à tracer pour le dessin ; règles à dessiner ; représentation et reproduction graphiques ; revues (périodiques) ; toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents ; stencils ; stylos ; tableaux noirs ; tablettes à écrire ; taille-crayons électriques ou non électriques ; toiles à calquer ; toiles pour la peinture ; trousses, étuis et boîtes de rangement de pinceaux ; pinces à dessin ; spatules pour la peinture. Poteries ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; éponges ; pots ; appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical. Vêtements ; blouses ; tabliers (vêtements) ; boîtes métalliques vides pour aquarelles ; cadres (encadrement) ; mortiers pour le pilage ; présentoirs ; porte-châssis ; porte-fusain ; pinces à linges ; séparateurs de toiles ; pinces à tendre les toiles ; pinces coupantes ; outils et instruments à mains entraînés manuellement ; vaporisateurs de peinture ; grilles à bruiner ; presse-tubes ; lave-pinceaux. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs.
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