Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOUET D'OR
Mme MANERA née MILLET Michèle

Numéro de dépôt :
1691946
Date de dépôt :
07/12/1988
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
07/12/1998

Présentation de la marque JOUET D'OR

Déposée le 7 décembre 1988 par madame MANERA née MILLET Michèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « JOUET D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame MANERA née MILLET Michèle domicilié(e) demeurant 72 Impasse Foucou à TOULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître CHALBOS Robert - France.

La marque JOUET D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOUET D'OR est expirée depuis le 7 décembre 1998.

MANERA née MILLET Michèle a également déposé les autres marques suivantes : MONDIAL JOUET , MAXI JOUET


Mme MANERA née MILLET Michèle - demeurant 72 Impasse Foucou à TOULON - France


Maître CHALBOS Robert - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

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