Marque expirée - Marque en non vigueur
PAN BREIZH
Numéro de dépôt :
3432927
Date de dépôt :
06/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
06/06/2016
Présentation de la marque PAN BREIZH
Déposée le 6 juin 2006 par MANENC Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « PAN BREIZH »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAN BREIZH est expirée depuis le 6 juin 2016.
MANENC Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50
Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28