Marque expirée - Marque en non vigueur
C.A.H.D. CONSOMMATION ALIMENTAIRE HORS DOMICILE
Numéro de dépôt :
3550665
Date de dépôt :
23/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
23/01/2018
Présentation de la marque C.A.H.D. CONSOMMATION ALIMENTAIRE HORS DOMICILE
Déposée le 23 janvier 2008 par MANENC Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « C.A.H.D. CONSOMMATION ALIMENTAIRE HORS DOMICILE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.A.H.D. CONSOMMATION ALIMENTAIRE HORS DOMICILE est expirée depuis le 23 janvier 2018.
MANENC Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-33
Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09