Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOLCLIP
Monsieur MANENC Christian

Numéro de dépôt :
1196035
Date de dépôt :
08/02/1982
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
08/02/1992

Présentation de la marque TOLCLIP

Déposée le 8 février 1982 par monsieur MANENC Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « TOLCLIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MANENC Christian domicilié(e) 12, rue du Vercors, 31120 PORTET SUR GARONNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. GROUPE JURIS CONSEILS DE FRANCE. - France.

La marque TOLCLIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOLCLIP est expirée depuis le 8 février 1992.


Monsieur MANENC Christian - 12, rue du Vercors, 31120 PORTET SUR GARONNE. - France


S.A. GROUPE JURIS CONSEILS DE FRANCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-28

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, serrurerie.