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Marques déposées par MANDRILLON EMMANUEL
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DOMAINE MEUNIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE MEUNIER
MANDRILLON EMMANUEL

Numéro de dépôt :
3218868
Date de dépôt :
21/03/2003
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE (EX VILLEFRANCHE/SAONE)
Date d'expiration :
21/03/2013
DOMAINE MEUNIER de MANDRILLON EMMANUEL

Présentation de la marque DOMAINE MEUNIER

Déposée le 21 mars 2003 par MANDRILLON EMMANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE (EX VILLEFRANCHE/SAONE)), la marque française « DOMAINE MEUNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est MANDRILLON EMMANUEL, domicilié(e) LE CHALIER,69400 LIERGUES - 69400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANDRILLON EMMANUEL domicilié(e) LE CHALIER,69400 LIERGUES - 69400 - France.

La marque DOMAINE MEUNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MEUNIER est expirée depuis le 21 mars 2013.

MANDRILLON EMMANUEL a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE CHAMP DE CROIX , DOMAINE DU PERCHOIR


MANDRILLON EMMANUEL - LE CHALIER,69400 LIERGUES - 69400 - France


MANDRILLON EMMANUEL - LE CHALIER,69400 LIERGUES - 69400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Vin appellation d'origine contrôlée Beaujolais provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine meunier