DOMAINE DU PERCHOIR
Présentation de la marque DOMAINE DU PERCHOIR
Déposée le 7 juin 1994 par MANDRILLON Emmanuel, MANDRILLON Didier, MANDRILLON Edmond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU PERCHOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DU PERCHOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DU PERCHOIR est expirée depuis le 7 juin 2024.
MANDRILLON Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2004 n°2266471 - Publication au BOPI 2004-06-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15
Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2014 n°2564063 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-07-24