Déposée le 17 octobre 2002 par MANDONNET Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « - OXITAN - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-47 du 22 novembre 2002.
Le déposant est MANDONNET Michel domicilié(e) 30 rue Edmond Poncet,93600 AULNAY-SOUS-BOIS - 93600 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR. MANDONNET Michel domicilié(e) 30 rue Edmond Poncet,93600 AULNAY-SOUS-BOIS - 93600 - France.
La marque - OXITAN - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - OXITAN - est expirée depuis le 17 octobre 2012.
MANDONNET Michel - 30 rue Edmond Poncet,93600 AULNAY-SOUS-BOIS - 93600 - France
MR. MANDONNET Michel - 30 rue Edmond Poncet,93600 AULNAY-SOUS-BOIS - 93600 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13
Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47
- Boissons alcooliques. - Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques. - Viandes, poissons, huiles et graisses comestibles.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "- OXITAN -"
