(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 8 novembre 1993 par la société MANDONNAUD L'UNIVERS BEAUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491224.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 novembre 2003.
MANDONNAUD L'UNIVERS BEAUTE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 août 1997 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°241413 - Publication au BOPI 1997-08-11
Inscription le 24 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283573 - Publication au BOPI 1999-08-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-25
Inscription le 17 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178661 - Publication au BOPI 1994-11-17
Inscription le 24 octobre 1996 - Changement de dénomination n°208117 - Publication au BOPI 1996-10-24
Inscription le 17 novembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°178662 - Publication au BOPI 1994-11-17
Inscription le 24 octobre 1996 - Changement d'adresse n°208115 - Publication au BOPI 1996-10-24
Inscription le 24 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208116 - Publication au BOPI 1996-10-24
Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51