Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WWW.COM
MANDONNAUD Dominique

Numéro de dépôt :
97666842
Date de dépôt :
04/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2007

Présentation de la marque WWW.COM

Déposée le 4 mars 1997 par MANDONNAUD Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WWW.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est MANDONNAUD Dominique, domicilié(e) Clos de Saint-Elle, 45470 LOURY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP RBM2L Avocats à la Cour - France.

La marque WWW.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WWW.COM est expirée depuis le 4 mars 2007.

MANDONNAUD Dominique a également déposé les autres marques suivantes : COURS DES PARFUMS , WWW.FR , FLOCON DE MOUSSE , CYBERCOSMETIQUE , UN JOUR LE PARFUM, IL ETAIT UNE NUIT , SEPHORA , SEPHORA UN PARFUM DE BEAUTE , SOLSTICE , 21.12 CHAMPS-ELYSEES SEPHORA PARIS , NICHE MYSTERIEUSE


MANDONNAUD Dominique - Clos de Saint-Elle, 45470 LOURY - France


SCP RBM2L Avocats à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33

Inscription le 24 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283573 - Publication au BOPI 1999-08-24

Inscription le 31 juillet 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°240844 - Publication au BOPI 1997-07-31

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Parfums, produits de parfumerie, huiles essentielles, extraits de parfums, eaux de toilette, cosmétiques, savons