SOLSTICE
Présentation de la marque SOLSTICE
Déposée le 5 juillet 1996 par MANDONNAUD Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLSTICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOLSTICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLSTICE est expirée depuis le 5 juillet 2006.
MANDONNAUD Dominique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50
Inscription le 24 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283573 - Publication au BOPI 1999-08-24
Inscription le 31 juillet 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°240844 - Publication au BOPI 1997-07-31
Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32