NICHE MYSTERIEUSE
Présentation de la marque NICHE MYSTERIEUSE
Déposée le 28 octobre 1996 par MANDONNAUD Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NICHE MYSTERIEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NICHE MYSTERIEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648238.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NICHE MYSTERIEUSE est expirée depuis le 28 octobre 2006.
MANDONNAUD Dominique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15
Inscription le 24 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283573 - Publication au BOPI 1999-08-24
Inscription le 31 juillet 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°240844 - Publication au BOPI 1997-07-31
Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49