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Marques déposées par MANDONNAUD Dominique
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FONTAINE DE LUMIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONTAINE DE LUMIERE
MANDONNAUD Dominique

Numéro de dépôt :
96648237
Date de dépôt :
28/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2006

Présentation de la marque FONTAINE DE LUMIERE

Déposée le 28 octobre 1996 par MANDONNAUD Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONTAINE DE LUMIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est MANDONNAUD Dominique domicilié(e) Clos de Saint-Elle, 45470 LOURY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque FONTAINE DE LUMIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTAINE DE LUMIERE est expirée depuis le 28 octobre 2006.

MANDONNAUD Dominique a également déposé les autres marques suivantes : COURS DES PARFUMS , WWW.FR , FLOCON DE MOUSSE , WWW.COM , CYBERCOSMETIQUE , UN JOUR LE PARFUM, IL ETAIT UNE NUIT , SEPHORA , SEPHORA UN PARFUM DE BEAUTE , SOLSTICE , 21.12 CHAMPS-ELYSEES SEPHORA PARIS


MANDONNAUD Dominique - Clos de Saint-Elle, 45470 LOURY - France


CABINET NETTER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Inscription le 24 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283573 - Publication au BOPI 1999-08-24

Inscription le 31 juillet 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°240844 - Publication au BOPI 1997-07-31

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Lampes d'éclairage. Meuble présentoir

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.