Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCK STEPHANE
MANDON Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94501857
Date de dépôt :
11/01/1994
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
11/01/2004

Présentation de la marque FRANCK STEPHANE

Déposée le 11 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) MANDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « FRANCK STEPHANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANDON domicilié(e) 8 Rue J.B. Say, 87000 LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 757 501 838 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANDON S.A. - France.

La marque FRANCK STEPHANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCK STEPHANE est expirée depuis le 11 janvier 2004.

MANDON a également déposé les autres marques suivantes : M MANDON , MENFIL


MANDON Société Anonyme - 8 Rue J.B. Say, 87000 LIMOGES - France - SIREN 757501838


MANDON S.A. - France


Inscription le 6 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286078 - Publication au BOPI 1999-10-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Vêtements, chaussures, chapellerie