Marque expirée - Marque en non vigueur

Paysan Bio La sélèction Louis Mandon
MANDON Louis

Numéro de dépôt :
3686881
Date de dépôt :
27/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
27/10/2019
Paysan Bio La sélèction Louis Mandon de MANDON Louis

Présentation de la marque Paysan Bio La sélèction Louis Mandon

Déposée le 27 octobre 2009 par MANDON Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Paysan Bio La sélèction Louis Mandon »

Le déposant est MANDON Louis domicilié(e) 15 Route d'Aquitaine - 24410 - PARCOUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANDON Louis domicilié(e) 15 ROUTE D'AQUITAINE - 24410 - PARCOUL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paysan Bio La sélèction Louis Mandon est expirée depuis le 27 octobre 2019.


MANDON Louis - 15 Route d'Aquitaine - 24410 - PARCOUL - France


MANDON Louis - 15 ROUTE D'AQUITAINE - 24410 - PARCOUL - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Boissons non alcooliques et jus de fruits ; limonades ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir des produits qui en sont issus.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres – digestifs – (alcools et liqueurs) vins – spiritueux, extrait ou essences alcooliques. Tous les produits sont issus de l'agriculture biologique.