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Marques déposées par monsieur MANDON LOUIS JEAN FRANCOIS
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Les Grands Du BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Grands Du BIO
M. MANDON LOUIS JEAN FRANCOIS

Numéro de dépôt :
3904114
Date de dépôt :
12/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2022
Les Grands Du BIO de MANDON LOUIS JEAN FRANCOIS

Présentation de la marque Les Grands Du BIO

Déposée le 12 mars 2012 par monsieur MANDON LOUIS JEAN FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Grands Du BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est monsieur MANDON LOUIS JEAN FRANCOIS domicilié(e) 15 ROUTE D'AQUITAINE - 24410 - PARCOUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MANDON LOUIS JEAN FRANCOIS domicilié(e) 15 ROUTE D'AQUITAINE - 24410 - PARCOUL - France.

La marque Les Grands Du BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Grands Du BIO est expirée depuis le 12 mars 2022.


M. MANDON LOUIS JEAN FRANCOIS - 15 ROUTE D'AQUITAINE - 24410 - PARCOUL - France


M. MANDON LOUIS JEAN FRANCOIS - 15 ROUTE D'AQUITAINE - 24410 - PARCOUL - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ; tous les produits précités sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; tous les produits précités sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.