Déposée le 9 novembre 2016 par monsieur mandoli frederic et monsieur deschamps richard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MILLION WAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-48 du 2 décembre 2016.
Les déposants sont monsieur mandoli frederic domicilié(e) 1605 chemin de longuelance - 13400 - AUBAGNE - France et monsieur deschamps richard domicilié(e) bat a, 10 avenue jean malrieu - 13008 - MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. mandoli frederic domicilié(e) avenue du chateau de jouques - 13420 - GEMENOS - France.
La marque MILLION WAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313499.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLION WAYS arrivera à expiration en date du 9 novembre 2026.
M. mandoli frederic - 1605 chemin de longuelance - 13400 - AUBAGNE - France
M. deschamps richard - bat a, 10 avenue jean malrieu - 13008 - MARSEILLE - France
M. mandoli frederic - avenue du chateau de jouques - 13420 - GEMENOS - France
Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48
Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09
Inscription le 7 février 2017 - Retrait partiel n°694071 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-07
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical. Tous ces produits n'étant pas en lien avec les jeux et notamment pas avec les jeux d'argent, de connaissance, de hasard et/ou de chance.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Tous ces produits n'étant pas en lien avec les jeux et notamment pas avec les jeux d'argent, de connaissance, de hasard et/ou de chance.
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Tous ces services n'étant pas en lien avec les jeux et notamment pas avec les jeux d'argent, de connaissance, de hasard et/ou de chance.
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