Monsieur Mandin Simon Mademoiselle Tesson Laetitia
Numéro de dépôt :
3182863
Date de dépôt :
11/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
11/09/2012
Présentation de la marque PEBROC
Déposée le 11 septembre 2002 par monsieur Mandin Simon et mademoiselle Tesson Laetitia
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES),
la marque française « PEBROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-42 du 18 octobre 2002.
Les déposants sont monsieur Mandin Simon domicilié(e) 13 rue Fellonneau,44000 Nantes - 44000 - France et mademoiselle Tesson Laetitia domicilié(e) 13 rue Fellonneau,44000 Nantes - 44000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Mandin Simon domicilié(e) 13 rue Fellonneau,44000 Nantes - 44000 - France.
La marque PEBROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182863.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEBROC est expirée depuis le 11 septembre 2012.
Monsieur Mandin Simon - 13 rue Fellonneau,44000 Nantes - 44000 - France
Mademoiselle Tesson Laetitia - 13 rue Fellonneau,44000 Nantes - 44000 - France
Monsieur Mandin Simon - 13 rue Fellonneau,44000 Nantes - 44000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12
Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42
Vêtements et sous-vêtements pour hommes, femmes et enfants. Gants et ceintures, foulards, étoles. Chaussures, chapellerie. Articles de maroquinerie en cuir et imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) , sacs à main, sacs de voyage, malles et valises. Bijouterie, montres et instruments chronométriques
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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