Déposée le 31 janvier 2005 par MANDERUELDE Elodie et UNIVERS PETANQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SÉVILLANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-11 du 18 mars 2005.
Les déposants sont MANDERUELDE Elodie - France et UNIVERS PETANQUE domicilié(e) DOMAINE DE LA TOURETTE,30300 FOURQUES - 30300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANDERUELDE Elodie domicilié(e) DOMAINE DE LA TOURETTE,30300 FOURQUES - 30300 - France.
La marque SÉVILLANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340136.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SÉVILLANE est expirée depuis le 31 janvier 2015.
MANDERUELDE Elodie - France
UNIVERS PETANQUE - DOMAINE DE LA TOURETTE,30300 FOURQUES - 30300 - France - SIREN 4
MANDERUELDE Elodie - DOMAINE DE LA TOURETTE,30300 FOURQUES - 30300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-28
Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11
Inscription le 23 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°617097 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-23
Inscription le 23 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°617096 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-23
Vêtement, chaussure, chapellerie. Cuir et imitation. Produit de l'imprimerie, adhésif (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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