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Marques déposées par MANDERUELDE Elodie
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SÉVILLANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SÉVILLANE
MANDERUELDE Elodie
UNIVERS PETANQUE

Numéro de dépôt :
3340136
Date de dépôt :
31/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2015
SÉVILLANE de MANDERUELDE Elodie

Présentation de la marque SÉVILLANE

Déposée le 31 janvier 2005 par MANDERUELDE Elodie et UNIVERS PETANQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SÉVILLANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Les déposants sont MANDERUELDE Elodie - France et UNIVERS PETANQUE domicilié(e) DOMAINE DE LA TOURETTE,30300 FOURQUES - 30300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANDERUELDE Elodie domicilié(e) DOMAINE DE LA TOURETTE,30300 FOURQUES - 30300 - France.

La marque SÉVILLANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340136.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SÉVILLANE est expirée depuis le 31 janvier 2015.


MANDERUELDE Elodie - France

UNIVERS PETANQUE - DOMAINE DE LA TOURETTE,30300 FOURQUES - 30300 - France - SIREN 4


MANDERUELDE Elodie - DOMAINE DE LA TOURETTE,30300 FOURQUES - 30300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Inscription le 23 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°617097 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-23

Inscription le 23 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°617096 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-23

Vêtement, chaussure, chapellerie. Cuir et imitation. Produit de l'imprimerie, adhésif (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.