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Marques déposées par l'association loi 1901 mandataire et prestataire du Château Silhol
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Château Silhol
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château Silhol
association mandataire et prestataire du Château Silhol

Numéro de dépôt :
4419003
Date de dépôt :
11/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2028
Château Silhol de mandataire et prestataire du Château Silhol

Présentation de la marque Château Silhol

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2018 par l'association loi 1901 mandataire et prestataire du Château Silhol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château Silhol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Le déposant est l'association loi 1901 mandataire et prestataire du Château Silhol domicilié(e) 66 IMPASSE DU CHATEAU SILHOL - 30032 - NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur OLIVIER DELRIEU domicilié(e) 66 IMPASSE DU CHATEAU SILHOL - 30032 - NIMES - France.

La marque Château Silhol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4419003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Silhol arrivera à expiration en date du 11 janvier 2028.


association mandataire et prestataire du Château Silhol - 66 IMPASSE DU CHATEAU SILHOL - 30032 - NIMES - France


Monsieur OLIVIER DELRIEU - 66 IMPASSE DU CHATEAU SILHOL - 30032 - NIMES - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ;

Services de crèches d'enfants ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; jardinage ; service d'aide et d'accompagnement à domicile; service d'insertion par l'activité économique ;

Médiation ; services d'agences de surveillance nocturne ; garde d'enfants à domicile.