Déposée par voie électronique le 2 mai 2018 par MANDARINE & CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Pomme De Pin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-21 du 25 mai 2018.
Le déposant est MANDARINE & CO domicilié(e) 5 RUE JAVELIN PAGNON - 42000 - SAINT ETIENNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mandarine & Co, Madame Clémentine Pradier domicilié(e) 5 rue javelin Pagnon - 42000 - Saint Etienne - France.
La marque Pomme De Pin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4450411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pomme De Pin arrivera à expiration en date du 2 mai 2028.
MANDARINE & CO a également déposé les autres marques suivantes : Babet , 4-2
MANDARINE & CO - 5 RUE JAVELIN PAGNON - 42000 - SAINT ETIENNE - France
Mandarine & Co, Madame Clémentine Pradier - 5 rue javelin Pagnon - 42000 - Saint Etienne - France
Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21
Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05
Inscription le 13 février 2019 - Rejet partiel n°749021 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-13
Inscription le 23 mai 2019 - Recours formé devant la cour d'appel n°757452 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-23
Inscription le 16 décembre 2019 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°775707 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-16
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;
Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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