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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MANDAR
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SUNEAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUNEAT
MANDAR Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96625748
Date de dépôt :
15/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2016

Présentation de la marque SUNEAT

Déposée le 15 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) MANDAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNEAT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANDAR domicilié(e) 76 rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2313709) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 968 681 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29 rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2313709) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUNEAT est expirée depuis le 15 mai 2016.

MANDAR a également déposé les autres marques suivantes : HALLES MANDAR RESTAURATION , ORIGINE FRANCE HERBES AROMATIQUES , SOUVLAKIS MAISON FILAKIA MONTORGUEIL , Mandar le Goût des Chefs , mandar , CULTURE DU SUD , mandarm'les fruits , MANDAR FRUITS & LEGUMES , MANDAR HERBES AROMATIQUES FRAICHES , Jardins du Midi, Inspirez-vous


MANDAR Société Anonyme - 76 rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2313709) - 75008 - France - SIREN 400968681


MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29 rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2313709) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Inscription le 29 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419151 - Publication au BOPI 2005-09-29

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2006 n°2313709 - Publication au BOPI 2006-04-28

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; herbes potagères conservées.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; miel, sirop de mélasse; sauces (condiments); épices; arômates autres que huiles essentielles.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); fruits et légumes frais; herbes potagères fraîches

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.