Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERTS
MANCIET Yves

Numéro de dépôt :
1196882
Date de dépôt :
21/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque VERTS

Déposée le 21 septembre 1981 par MANCIET Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MANCIET Yves domicilié(e) 128, avenue Parmentier, 75011 PARIS. - France.

La marque VERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque VERTS est expirée depuis le 21 septembre 1991.

MANCIET Yves a également déposé les autres marques suivantes : VERT , SOLD A PARIS


MANCIET Yves - 128, avenue Parmentier, 75011 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-29

Imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliure;photographies, matières adhésives (pour la papeterie);pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés.Education et divertissements.Education, institution d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnement de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.