Déposée le 18 octobre 2016 par madame MANCHON CLAIRE et madame SANCEY NATHALIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « EnaCorps » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-45 du 10 novembre 2016.
Les déposants sont madame MANCHON CLAIRE domicilié(e) 8 rue BERLE - 13007 - MARSEILLE - France et madame SANCEY NATHALIE domicilié(e) 44 Bd BOISSON - 13004 - MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRIAIRE EXPERTIS, M. HANOYAN FREDERIC domicilié(e) 6 RUE ROBERT DAUGEY - 13500 - MARTIGUES - France.
La marque EnaCorps a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308353.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRIAIRE EXPERTIS, M. HANOYAN FREDERIC - 6 RUE ROBERT DAUGEY - 13500 - MARTIGUES - France
Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07
Inscription le 18 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°748669 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-01-18
Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.
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