Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Manche Box Le cadeau made in Normandie
MANCHE TOURISME - Comité départemental du Tourisme de la Manche, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3957129
Date de dépôt :
30/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2022
La Manche Box Le cadeau made in Normandie de MANCHE TOURISME - Comité départemental du Tourisme de la Manche

Présentation de la marque La Manche Box Le cadeau made in Normandie

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2012 par l'association loi 1901 MANCHE TOURISME - Comité départemental du Tourisme de la Manche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Manche Box Le cadeau made in Normandie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 MANCHE TOURISME - Comité départemental du Tourisme de la Manche domicilié(e) Maison du Département,, 98 route de Candol, C.S 73108 - 50008 - SAINT LO CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANCHE TOURISME - Comité départemental du Tourisme de la Manche, M. Pierre Antoine HUET DUFOUR domicilié(e) Maison du Département,, 98 route de Candol, C.S 73108 - 50008 - SAINT LO CEDEX - France.

La marque La Manche Box Le cadeau made in Normandie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Manche Box Le cadeau made in Normandie est expirée depuis le 30 octobre 2022.


MANCHE TOURISME - Comité départemental du Tourisme de la Manche, Association loi 1901 - Maison du Département,, 98 route de Candol, C.S 73108 - 50008 - SAINT LO CEDEX - France


MANCHE TOURISME - Comité départemental du Tourisme de la Manche, M. Pierre Antoine HUET DUFOUR - Maison du Département,, 98 route de Candol, C.S 73108 - 50008 - SAINT LO CEDEX - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.