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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANCHE TECHNI METAL
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METALLERIE CARROSSERIE INDUSTRIELLE MANCHE TECHNI METAL – MTM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

METALLERIE CARROSSERIE INDUSTRIELLE MANCHE TECHNI METAL – MTM
MANCHE TECHNI METAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3467409
Date de dépôt :
05/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2026
METALLERIE CARROSSERIE INDUSTRIELLE MANCHE TECHNI METAL – MTM de MANCHE TECHNI METAL

Présentation de la marque METALLERIE CARROSSERIE INDUSTRIELLE MANCHE TECHNI METAL – MTM

Déposée le 5 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANCHE TECHNI METAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « METALLERIE CARROSSERIE INDUSTRIELLE MANCHE TECHNI METAL – MTM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-02 du 12 janvier 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANCHE TECHNI METAL domicilié(e) Parc d'Activités du “ V ” - 50220 - PONTAUBAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 280 886 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe BOUCHUT, Avocat au Barreau de Paris domicilié(e) 40 rue Saint-Georges - 75009 - PARIS - France.

La marque METALLERIE CARROSSERIE INDUSTRIELLE MANCHE TECHNI METAL – MTM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3467409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque METALLERIE CARROSSERIE INDUSTRIELLE MANCHE TECHNI METAL – MTM arrivera à expiration en date du 5 décembre 2026.


MANCHE TECHNI METAL, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités du “ V ” - 50220 - PONTAUBAULT - France - SIREN 403280886


Maître Philippe BOUCHUT, Avocat au Barreau de Paris - 40 rue Saint-Georges - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2016 n°2634206 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-12-07

Inscription le 10 mai 2017 - Changement de forme juridique n°699441 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-05-10

Métaux communs et leurs alliages ; tôlerie ; matériaux de construction métallique ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non-électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; éléments métalliques pour la construction ; monuments métalliques, funéraires ou non ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; plaques d'immatriculation métalliques ; moulages métalliques.

Machines pour le bâtiment et les travaux publics et machines-outils ; manipulateurs industriels (machines) ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; couveuses pour les œufs ; ascenseurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; appareils et véhicules de transport agricole ; appareils et véhicules de transport de chevaux et de bétail ; vans ; vans pour le transport de chevaux ; vans tractés pour le transport de chevaux ; véhicules de transport hippique ou équestre ; véhicules électriques ; caravanes, remorques ; carrosserie et carénages ; tracteurs ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; sellerie, menuiserie et décoration intérieurs ou extérieurs de véhicules ; véhicules terrestres à moteur aménagés en appartement. Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement.