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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MANCHE TECHNI METAL - MTM
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MTM METALLERIE CARROSSERIE INDUSTRIELLE MANCHE-TECHNI-METAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MTM METALLERIE CARROSSERIE INDUSTRIELLE MANCHE-TECHNI-METAL
MANCHE TECHNI METAL - MTM (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
96615902
Date de dépôt :
13/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2006

Présentation de la marque MTM METALLERIE CARROSSERIE INDUSTRIELLE MANCHE-TECHNI-METAL

Déposée le 13 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MANCHE TECHNI METAL - MTM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MTM METALLERIE CARROSSERIE INDUSTRIELLE MANCHE-TECHNI-METAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MANCHE TECHNI METAL - MTM domicilié(e) Z.I. Rue du Commandant Bindel - BP 514, 50305 AVRANCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 280 886 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe BOUCHUT Avocat - France.

La marque MTM METALLERIE CARROSSERIE INDUSTRIELLE MANCHE-TECHNI-METAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MTM METALLERIE CARROSSERIE INDUSTRIELLE MANCHE-TECHNI-METAL est expirée depuis le 13 mars 2006.


MANCHE TECHNI METAL - MTM (Société à Responsabilité Limitée) - Z.I. Rue du Commandant Bindel - BP 514, 50305 AVRANCHES - France - SIREN 403280886


Philippe BOUCHUT Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; éléments métalliques pour la construction; minerais.Machines pour le bâtiment et les travaux publics et machines - outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.