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Marques déposées par MANCEL Francine chez Roch-Bernard FONTANA
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ST ROCH DE PATRIMONIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ST ROCH DE PATRIMONIO
MANCEL Francine chez Roch-Bernard FONTANA

Numéro de dépôt :
3032124
Date de dépôt :
29/05/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2010
ST ROCH DE PATRIMONIO de MANCEL Francine chez Roch-Bernard FONTANA

Présentation de la marque ST ROCH DE PATRIMONIO

Déposée le 29 mai 2000 par MANCEL Francine chez Roch-Bernard FONTANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ST ROCH DE PATRIMONIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est MANCEL Francine chez Roch-Bernard FONTANA, domicilié(e) Lieu dit Calvello, 20253 PATRIMONIO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANCEL Francine chez Roch-Bernard FONTANA - France.

La marque ST ROCH DE PATRIMONIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3032124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST ROCH DE PATRIMONIO est expirée depuis le 29 mai 2010.


MANCEL Francine chez Roch-Bernard FONTANA - Lieu dit Calvello, 20253 PATRIMONIO - France


MANCEL Francine chez Roch-Bernard FONTANA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Linge de maison et linge de table, tissus à usage textile, à l'exception du linge de table en papier, huiles comestibles, confitures, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.