Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TELE - CREATION CITOYENNE T.C.C.
MANCEAUX FRANCOIS

Numéro de dépôt :
95558830
Date de dépôt :
14/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2005

Présentation de la marque TELE - CREATION CITOYENNE T.C.C.

Déposée le 14 février 1995 par MANCEAUX FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TELE - CREATION CITOYENNE T.C.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est MANCEAUX FRANCOIS, domicilié(e) 5, RUE DE MEDICIS, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCOIS MANCEAUX - France.

La marque TELE - CREATION CITOYENNE T.C.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELE - CREATION CITOYENNE T.C.C. est expirée depuis le 14 février 2005.

MANCEAUX FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : COM'DESIMAGES , TV PARISPHERIE , RADIO SATELLITE TELEVISION CREATION CITOYENNE RSTCC , OPERATEUR ANIMATEUR MULTIMÉDIA , E.S.C.C. ESPACE DE SERVICES DE CRÉATION CITOYENNE , LE TOUR EUROPEEN MULTIMEDIA DES INITIATIVES CITOYENNES , ETHNIES VISIONS , CLAIR ET NET , PREMIER MEDIA IMAGELECTRONIC P.M.I. , L'OBSERVATOIRE CITOYEN DES MEDIAS


MANCEAUX FRANCOIS - 5, RUE DE MEDICIS, 75006 PARIS - France


M. FRANCOIS MANCEAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; Support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs Services: Télécommunications.Agences de presse et d'informations Communications par terminaux d'ordinateurs.Traitement de matériaux.Montage de bandes vidéo, tirage de photographies.Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles.Production de films.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma.Programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.