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Marques déposées par MANCEAU JEAN PIERRE
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LE PAVE DES HALLES DE MILLY LA FORET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PAVE DES HALLES DE MILLY LA FORET
MANCEAU JEAN PIERRE

Numéro de dépôt :
94518805
Date de dépôt :
04/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2014

Présentation de la marque LE PAVE DES HALLES DE MILLY LA FORET

Déposée le 4 mai 1994 par MANCEAU JEAN PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PAVE DES HALLES DE MILLY LA FORET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est MANCEAU JEAN PIERRE domicilié(e) 4 place du Marché,91490 MILLY LA FORÊT (dossier no 2268800) - 91490 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Meur MmeMANCEAU J. Pierre domicilié(e) 4 place du Marché,91490 MILLY LA FORÊT (dossier no 2268800) - 91490 - France.

La marque LE PAVE DES HALLES DE MILLY LA FORET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PAVE DES HALLES DE MILLY LA FORET est expirée depuis le 4 mai 2014.


MANCEAU JEAN PIERRE - 4 place du Marché,91490 MILLY LA FORÊT (dossier no 2268800) - 91490 - France


Meur MmeMANCEAU J. Pierre - 4 place du Marché,91490 MILLY LA FORÊT (dossier no 2268800) - 91490 - France


Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2004 n°2268800 - Publication au BOPI 2004-07-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

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