Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES BELLES MURAILLES
MANAUD Michel

Numéro de dépôt :
1636302
Date de dépôt :
28/12/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/2000

Présentation de la marque CHATEAU LES BELLES MURAILLES

Déposée le 28 décembre 1990 par MANAUD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LES BELLES MURAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MANAUD Michel, domicilié(e) LE BAYLE, 33450 SAINT LOUBES - France.

La marque CHATEAU LES BELLES MURAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES BELLES MURAILLES est expirée depuis le 28 décembre 2000.

MANAUD Michel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU BOURDIEU DE DUDON , CHATEAU LE BAYLE , CHATEAU LES BELLES MURAILLES , CHATEAU LALANDE DE REIGNAC


MANAUD Michel - LE BAYLE, 33450 SAINT LOUBES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Inscription le 22 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°599404 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-22

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LES BELLES MURAILLES