Déposée le 12 mars 2012 par monsieur Manas MELLIWA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « QUALI CHAUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-14 du 6 avril 2012.
Le déposant est monsieur Manas MELLIWA domicilié(e) lieu dit Paloume - 31310 - MONTBRUN-BOCAGE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Manas MELLIWA domicilié(e) lieu dit Paloume - 31310 - MONTBRUN-BOCAGE - France.
La marque QUALI CHAUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903950.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALI CHAUME est expirée depuis le 12 mars 2022.
Manas MELLIWA a également déposé les autres marques suivantes : Eco Loti , ECOLOTI
M. Manas MELLIWA - lieu dit Paloume - 31310 - MONTBRUN-BOCAGE - France
M. Manas MELLIWA - lieu dit Paloume - 31310 - MONTBRUN-BOCAGE - France
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;
Éducation ; formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de formation professionnelle, notamment à l'aide de référentiels et de programmes spécifiques permettant d'acquérir les compétences et qualifications ouvrant droit à l'usage d'une marque de certification ; organisation et conduite de stages, colloques, de séminaires, de conférences et de congrès ; publication électronique de livres, de guides, de manuels et de périodiques en ligne ; édition de livres et de revues ; services d'édition de guides, de lettres d'informations, d'affiches publicitaires ; services d'édition de Cédéroms ; production de films ; conception de brochures et de livres de formation ;
Architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Services d'ingénierie, d'études de projets techniques, d'expertise, de conseils et de contrôle de qualité en matière de mur paille et couverture chaume ; essais de matériaux ; recherches techniques rendues par des laboratoires ; services de contrôle, de certification, d'agréments et de qualification d'entreprises ou de personnes en matière de mur paille et couverture chaume ; conseils en matière d'économie d'énergie ; planification en matière d'urbanisme ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers et études de projets techniques dans le domaine du mur paille et de la couverture chaume ; évaluations, estimations et recherches dans le domaine de la construction rendues par les ingénieurs ; conception de référentiels, programmes de normalisation, programmes de contrôle et d'audit de qualité, ainsi que de logiciels de formation ; réalisation d'audit et d'évaluations de qualité ; conseils en matière d'environnement ; services d'attribution de certification, de qualification et d'autorisation à des professionnels, des entreprises ou des personnes d'utiliser des appellations protégées dans le domaine du mur paille et de la couverture chaume.
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