Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALI CHAUME
M. Manas MELLIWA

Numéro de dépôt :
3903950
Date de dépôt :
12/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/03/2022
QUALI CHAUME de Manas MELLIWA

Présentation de la marque QUALI CHAUME

Déposée le 12 mars 2012 par monsieur Manas MELLIWA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « QUALI CHAUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est monsieur Manas MELLIWA domicilié(e) lieu dit Paloume - 31310 - MONTBRUN-BOCAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Manas MELLIWA domicilié(e) lieu dit Paloume - 31310 - MONTBRUN-BOCAGE - France.

La marque QUALI CHAUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALI CHAUME est expirée depuis le 12 mars 2022.

Manas MELLIWA a également déposé les autres marques suivantes : Eco Loti , ECOLOTI


M. Manas MELLIWA - lieu dit Paloume - 31310 - MONTBRUN-BOCAGE - France


M. Manas MELLIWA - lieu dit Paloume - 31310 - MONTBRUN-BOCAGE - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;

Éducation ; formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de formation professionnelle, notamment à l'aide de référentiels et de programmes spécifiques permettant d'acquérir les compétences et qualifications ouvrant droit à l'usage d'une marque de certification ; organisation et conduite de stages, colloques, de séminaires, de conférences et de congrès ; publication électronique de livres, de guides, de manuels et de périodiques en ligne ; édition de livres et de revues ; services d'édition de guides, de lettres d'informations, d'affiches publicitaires ; services d'édition de Cédéroms ; production de films ; conception de brochures et de livres de formation ;

Architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Services d'ingénierie, d'études de projets techniques, d'expertise, de conseils et de contrôle de qualité en matière de mur paille et couverture chaume ; essais de matériaux ; recherches techniques rendues par des laboratoires ; services de contrôle, de certification, d'agréments et de qualification d'entreprises ou de personnes en matière de mur paille et couverture chaume ; conseils en matière d'économie d'énergie ; planification en matière d'urbanisme ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers et études de projets techniques dans le domaine du mur paille et de la couverture chaume ; évaluations, estimations et recherches dans le domaine de la construction rendues par les ingénieurs ; conception de référentiels, programmes de normalisation, programmes de contrôle et d'audit de qualité, ainsi que de logiciels de formation ; réalisation d'audit et d'évaluations de qualité ; conseils en matière d'environnement ; services d'attribution de certification, de qualification et d'autorisation à des professionnels, des entreprises ou des personnes d'utiliser des appellations protégées dans le domaine du mur paille et de la couverture chaume.