Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E3P CELLULE DE TOULOUSE TOULOUSE CELL CELLULE MARTINEAU
MANAS Guy André Jean

Numéro de dépôt :
96628411
Date de dépôt :
03/06/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/06/2006

Présentation de la marque E3P CELLULE DE TOULOUSE TOULOUSE CELL CELLULE MARTINEAU

Déposée le 3 juin 1996 par MANAS Guy André Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « E3P CELLULE DE TOULOUSE TOULOUSE CELL CELLULE MARTINEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est MANAS Guy André Jean, domicilié(e) 9 Imp. Clémence Isaure, 31240 St Jean - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANAS Guy - France.

La marque E3P CELLULE DE TOULOUSE TOULOUSE CELL CELLULE MARTINEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E3P CELLULE DE TOULOUSE TOULOUSE CELL CELLULE MARTINEAU est expirée depuis le 3 juin 2006.


MANAS Guy André Jean - 9 Imp. Clémence Isaure, 31240 St Jean - France


MANAS Guy - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Electrolyseur Système d'électrolyse