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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Management Consulting System
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HARTMANN Pompes Funèbres et Marbrerie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HARTMANN Pompes Funèbres et Marbrerie
Management Consulting System, SARL

Numéro de dépôt :
4016765
Date de dépôt :
02/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2023
HARTMANN Pompes Funèbres et Marbrerie de Management Consulting System

Présentation de la marque HARTMANN Pompes Funèbres et Marbrerie

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Management Consulting System auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HARTMANN Pompes Funèbres et Marbrerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Management Consulting System domicilié(e) 8 Grande Rue - 90300 - SERMAMAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 548 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Management Consulting System, M. Denis Barret domicilié(e) 8 Grande Rue - 90300 - SERMAMAGNY - France.

La marque HARTMANN Pompes Funèbres et Marbrerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARTMANN Pompes Funèbres et Marbrerie est expirée depuis le 2 juillet 2023.


Management Consulting System, SARL - 8 Grande Rue - 90300 - SERMAMAGNY - France - SIREN 523548634


Management Consulting System, M. Denis Barret - 8 Grande Rue - 90300 - SERMAMAGNY - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Inscription le 17 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°756963 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-17

Inscription le 14 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°756533 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-14

Matériaux de construction non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; monuments funéraires non métalliques ;

Construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ;

Pompes funèbres.